Cabinet en propriété intellectuelle au Canada

Brevets

Créer de la valeur pour l'entreprise et protéger les innovations des principales entreprises mondiales

Pour de nombreuses entreprises, un portefeuille de brevets de haute qualité est leur atout le plus important, car il renforce leur chiffre d’affaires et leur réputation.

Pour protéger ces actifs précieux, des sociétés à la pointe du marché de partout dans le monde se tournent vers nos avocats et agents de brevets qui se spécialisent dans l’élaboration stratégique et la gestion de portefeuilles de brevets et de droits au Canada.

Un chef de file en matière de brevets au Canada

Smart & Biggar est unanimement reconnu comme le plus important cabinet de brevets au Canada et nous sommes fiers d’agir en tant que partenaires stratégiques en propriété intellectuelle de certaines des plus grandes et des plus innovantes entreprises du monde. Notre efficacité et notre réputation avérées de services de qualité supérieure nous ont permis de préparer et de déposer plus de demandes de brevets que tout autre cabinet au Canada.

Nos clients sont des inventeurs, des entrepreneurs et des entreprises des secteurs privé et public qui s’en remettent à nous pour obtenir des conseils juridiques et en matière de brevets complexes. Nous collaborons également avec des cabinets d'avocats internationaux et leurs agents associés à titre de représentants pour le dépôt et le traitement des demandes de brevet au Canada.

Constituer de solides portefeuilles de propriété intellectuelle qui sont destinés à durer

Nos clients comptent sur nous pour les aider à créer des actifs de propriété intellectuelle et des portefeuilles de propriété intellectuelle stratégiques qui offrent une valeur commerciale durable. Les lois et la pratique canadiennes relatives aux brevets sont conformes à celles des partenaires commerciaux du Canada établies par des traités internationaux, mais elles comportent des nuances et des différences subtiles. Notre équipe les comprend grâce à son expérience approfondie. Le domaine mondial des brevets est également en constante évolution, et les normes de non-évidence ainsi que le sujet de l’admissibilité des brevets, l'utilité et la divulgation, fluctuent. Nous sommes à l’avant-garde du droit canadien. Nous comprenons les défis et savons comment les surmonter afin d’aider nos clients à élaborer des stratégies pour protéger leurs inventions à long terme avec des portefeuilles de brevets valides et applicables au Canada et partout dans le monde.

Connaissances techniques inégalées

L'équipe des brevets de Smart & Biggar possède une expertise technique approfondie et inégalée dans la rédaction et la poursuite en matière de brevets au Canada. Nous gérons des portefeuilles dans un large éventail d'industries clientes dans les domaines des technologies et des disciplines scientifiques, y compris l’informatique, l’électronique, les semiconducteurs, les sciences de la vie et les produits pharmaceutiques, la biotechnologie, les appareils médicaux, l'aérospatiale, les produits de consommation et les télécommunications.

Nos avocats et agents de brevets sont continuellement reconnus comme des chefs de file de l'industrie et des partenaires commerciaux de confiance, et sont recherchés pour leur expérience pratique à titre de gestionnaires de propriété intellectuelle et conseillers stratégiques à l’interne pour des entreprises de recherche et développement reconnues à l’échelle internationale. Nous nous imposons aussi dans l’application des brevets et les litiges relatifs à ceux-ci et traitons régulièrement des dossiers de propriété intellectuelle parmi les plus importants sur le plan commercial et parmi les plus complexes sur le plan technique au Canada.

Nos services comprennent notamment les suivants :
  • Recherches d’antériorités
  • Audits de brevets et d’inventions
  • Avis sur la validité d’un brevet, sur la propriété ou sur les contrefaçons
  • Avis sur le droit d’utilisation et sur la liberté d’agir
  • Préparation et dépôt des demandes de brevets canadiens 
  • Dépôt et traitement des demandes de brevets dans le monde entier
  • Concession de licence de brevet, cession et programmes de monétisation
  • Dépôt de contestations et d’observations relatives à des brevets auprès d’offices des brevets tiers 
  • Vérification diligente des transactions commerciales
  • Litiges et application en matière de brevets
 

Principales personnes

Réussite de clients

Un succès inégalé en Brevets