Cabinet en propriété intellectuelle au Canada

Francesca Roy

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Francesca Roy

Avocate
  • Smart & Biggar S.E.N.C.R.L.
Langue(s): Français | Anglais

Conseils stratégiques en matière de PI tout au long du cycle de vie d'une marque de commerce

Francesca offre des conseils stratégiques et des services de PI à des clients de divers secteurs tout au long du cycle de vie des marques de commerce, y compris les recherches de disponibilité, les enregistrements et poursuites, et les procédures d’opposition.

Dans sa pratique, Francesca est aussi fréquemment impliquée dans la protection et la défense des indications géographiques protégées (IGP) au Canada pour des clients européens.

Des solutions créatives pour des litiges complexes en PI

La pratique en litige de Francesca couvre tous les aspects du droit de la PI, y compris les brevets, les marques de commerce, les droits d’auteur et les dessins industriels. Elle participe à l’élaboration de stratégies en matière de litige et à la préparation de requêtes et procès devant la Cour fédérale et la Cour supérieure du Québec.

Francesca était auparavant responsable des droits et des contrats pour un éditeur littéraire à Montréal, où elle a travaillé en étroite collaboration avec des auteurs et créateurs afin de les conseiller sur des questions de droits d'auteur. Elle a également été membre du comité du droit d'auteur de l'Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) de 2015 à 2018.

Pendant ses études de droit, elle a été assistante de recherche en PI pour la professeure Ysolde Gendreau et s’est engagée en tant que bénévole auprès de l'organisation Pro Bono Students Canada pour le service juridique de l'Association des artistes-entrepreneurs de Montréal (AARTEN).

Francesca a reçu la bourse Bloomfield en 2018, décernée à un étudiant de deuxième année du baccalauréat en droit pour ses résultats scolaires exceptionnels. Elle a notamment publié un article intitulé « La constitution de sûretés sur les marques de commerce : quelle valeur accorder aux actifs intangibles ? », (2020) 32/3 Les cahiers de propriété intellectuelle 405.

Francesca Roy est titulaire d'un baccalauréat en droit de l'Université de Montréal et d'une maîtrise en littérature de l'Université Paris 8.

Qualifications

  • Nouvelles
  • Allocutions
  • Implication de l'industrie
  • Dans les médias

L' appartenance

  • Membre du Comité du droit d'auteur de l'Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) (depuis 2016)

Publications

  • « De l’importance du lieu. Comprendre et naviguer les indications géographiques au Canada », (avec Francesca Roy), Les Développements récents en propriété intellectuelle et en droit du divertissement, vol. 521, 2022
  • « Bill 96 and its impact on the French-language requirements in Québec », (coauteur : Christian Bolduc), WTR Daily, 21 octobre 2022

Interviews