Cabinet en propriété intellectuelle au Canada

Le présent site Web (le « site Web ») est exploité par Smart & Biggar S.E.C. (« nous », « notre » ou « nos »). La présente Politique en matière de fichiers témoins décrit la manière dont nous utilisons les fichiers témoins pour améliorer votre expérience de navigation et pour comprendre la manière dont vous utilisez notre site Web.

Lors de votre première visite sur ce site Web, vous verrez apparaître une bannière contenant un lien vers la présente Politique en matière de fichiers témoins. En acceptant notre bannière de fichiers témoins et en continuant à utiliser ce site Web sans modifier vos paramètres, vous consentez à ce que nous utilisions des fichiers témoins comme décrit ci-dessous. Autrement, si vous souhaitez modifier vos paramètres de fichiers témoins, veuillez consulter les sections intitulées « Gérer vos paramètres de fichiers témoins » et « Comment désactiver les fichiers témoins » ci-après.

Qu’est-ce qu’un fichier témoin?

Un « fichier témoin » est un petit fichier texte qui est téléchargé et stocké sur votre ordinateur ou votre appareil et qui fournit une identification unique à votre navigateur ou votre appareil. Ce site Web utilise différents types de fichiers témoins. Certains fichiers témoins sur ce site Web sont insérés par nous et d’autres fichiers témoins sont placés par des tiers. Leurs motifs d’utilisation sont énoncés dans la présente Politique en matière de fichiers témoins.

Fichiers témoins utilisés par ce site Web

Fichiers témoins absolument nécessaires — Les fichiers témoins absolument nécessaires vous permettent de naviguer sur le site Web et font en sorte que les fonctionnalités du site Web fonctionnent correctement. Le site Web ne peut pas fonctionner sans ces fichiers témoins.

Voici quelques exemples de fichiers témoins absolument nécessaires utilisés sur ce site Web :

NomHébergeurDétails
OptanonAlertBoxClosed smartbiggar.ca Ce fichier témoin est installé par les sites web utilisant certaines versions de la solution de conformité aux lois sur les témoins de OneTrust. Il est installé après que les visiteurs ont vu une notification relative aux témoins et, dans certains cas, uniquement lorsqu'ils la ferment. Il permet au site web de ne pas afficher le message plus d'une fois à un utilisateur. Ce témoin ne contient aucune information personnelle.
OptanonConsent smartbiggar.ca Ce fichier témoin est défini par la solution de conformité des témoins de OneTrust. Il stocke des informations sur les catégories de témoins utilisées par le site et indique si les visiteurs ont donné ou retiré leur consentement à l'utilisation de chaque catégorie. Cela permet aux propriétaires de sites d'empêcher l'installation de témoins de chaque catégorie dans le navigateur des utilisateurs, en l'absence de consentement. Ce témoin ne contient aucune information permettant d'identifier le visiteur du site.

Fichiers témoins fonctionnels — Les fichiers témoins fonctionnels recueillent des informations sur la manière dont vous utilisez le site Web et se souviennent des choix que vous avez faits dans le passé afin que nous puissions vous offrir une expérience de meilleure qualité en personnalisant nos services (par exemple, votre choix de langue, la taille de la police, votre emplacement, vos sujets d’intérêt). Ces renseignements sont habituellement anonymisés et ils ne sont utilisés à aucune autre fin.

Voici quelques exemples de fichiers témoins fonctionnels utilisés sur ce site Web :

NomHébergeurDétails
sp_landing
sp_t

spotify.comCe domaine est la propriété de Spotify. Spotify fournit un certain nombre d’outils pouvant être intégrés dans des sites Web, qui permettent de suivre les utilisateurs et les non-utilisateurs d’un domaine à un autre.
__cf_bm cookiepro.com Ceci est un témoin de CloudFoundry. 

Fichiers témoins de performance - Ces fichiers témoins nous aident à comprendre combien de visiteurs interagissent avec le site Web et quelles sont les pages visitées, en recueillant et en communiquant des informations de manière anonyme. Ces données nous aideront à comprendre qui utilise le site Web et comment nous pouvons en améliorer le contenu. Les fichiers témoins de performance vous permettent également de partager des pages avec les réseaux sociaux et de publier des commentaires.

Voici quelques exemples de fichiers témoins de performance utilisés sur ce site Web :

NomHébergeurDétails
_ga smartbiggar.ca Ce fichier témoin est lié à Universal Analytics de Google. Il permet de distinguer les utilisateurs uniques en attribuant un numéro généré au hasard à titre d’identificateur du client. Il est inclus dans chaque demande d’accès à une page d’un site et il sert à calculer les données relatives aux visiteurs, aux séances et aux campagnes en vue des rapports d’analyse du site. 
_ga_xxxxxxxxxx smartbiggar.ca Ce témoin est utilisé par Google Analytics pour identifier et suivre une session individuelle avec votre appareil.
nmstat smartbiggar.ca Ce nom de témoin est associé au service d'analyse de site web fourni par SiteImprove. Il permet aux propriétaires de sites de recueillir des statistiques d'utilisation de leurs sites web.

Fichiers témoins de ciblage – Les fichiers témoins de ciblage recueillent des informations sur vos habitudes de navigation et sont utilisés pour rendre la publicité plus pertinente pour vous et à l’égard de vos champs d’intérêt.

Voici quelques exemples de fichiers témoins de ciblage utilisés sur ce site Web :

NomHébergeurDétails
YSC
VISITOR_PRIVACY_METADATA
__Secure-YEC
__Secure-ROLLOUT_TOKEN

youtube.com YouTube, une plateforme d’hébergement et de partage de vidéos appartenant à Google, recueille des données sur les utilisateurs par le biais de vidéos intégrées à des sites Web.Ces données sont regroupées avec des données de profil provenant d’autres services Google afin d’afficher des publicités ciblées à l’intention des visiteurs du Web sur un large éventail de leurs propres sites Web et d’autres sites.
VISITOR_INFO1_LIVE youtube.com est utilisé comme identifiant unique pour suivre le visionnage des vidéos.

Gérer vos paramètres de fichiers témoins

Comme indiqué ci-dessus, lors de votre première visite sur ce site Web, vous verrez apparaître une bannière contenant un lien vers la présente Politique en matière de fichiers témoins. La bannière de fichiers témoins contiendra un bouton intitulé « Paramètres de fichiers témoins » et, en cliquant sur ce bouton, vous pourrez modifier vos préférences en matière de fichiers témoins.

En outre, vous pouvez modifier vos paramètres en matière de fichiers témoins par le biais de votre navigateur Internet. Ces paramètres se trouvent habituellement dans le menu « options » ou « préférences » de votre navigateur Internet. La fonctionnalité « AIDE » de votre navigateur vous fournira des instructions détaillées sur la façon de procéder.

Comment désactiver les fichiers témoins

Comme il est mentionné ci-dessus, vous pouvez modifier vos préférences en matière de fichiers témoins, notamment en choisissant de ne plus recevoir certains fichiers témoins, en cliquant sur le bouton « Paramètres de fichiers témoins » de notre bannière de fichiers témoins. Vous pouvez également désactiver les fichiers témoins pour ce qui concerne le site Web en modifiant les paramètres de votre navigateur. La fonctionnalité « AIDE » de votre navigateur vous fournira des instructions détaillées sur la façon de procéder.

Vous pouvez également consulter le site Web www.allaboutcookies.org, qui contient des informations sur comment bloquer les fichiers témoins pour un grand nombre de navigateurs. Vous trouverez des informations sur la façon de supprimer les fichiers témoins de votre ordinateur ainsi que des renseignements plus généraux sur les fichiers témoins.

Certains des services offerts par ce site Web seront limités ou ne fonctionneront pas correctement si les fichiers témoins sont désactivés.

Sites Web de tiers

Ce site Web renvoie parfois à des sites Web de tiers qui peuvent également utiliser des fichiers témoins sur lesquels nous n’avons aucun droit de regard. Nous vous recommandons de vérifier les politiques de protection des renseignements personnels et/ou les politiques en matière de fichiers témoins du tiers concerné afin d’obtenir des renseignements sur les fichiers témoins qui peuvent être utilisés.

Pour communiquer avec nous

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique en matière de fichiers témoins et nous vous encourageons à la revoir de temps à autre afin de vous tenir au courant de la façon dont nous utilisons les fichiers témoins. La dernière mise à jour de la présente Politique en matière de fichiers témoins remonte à septembre 2025.

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant notre utilisation des fichiers témoins ou la présente Politique en matière de fichiers témoins, veuillez nous envoyer un courrier électronique à l’adresse privacy@smartbiggar.ca.