Cabinet en propriété intellectuelle au Canada

Chemins de fer

L’évolution technologique de l’industrie ferroviaire dépend de la propriété intellectuelle (PI)

La PI protège les innovations essentielles alors que la technologie fait son chemin dans l’industrie ferroviaire.

Depuis toujours, l’industrie ferroviaire procure un service mondial essentiel. On prévoit une augmentation de la demande de transport, autant pour les marchandises que pour les passagers, ce qui engendra des avancées technologiques très attendues pour les systèmes ferroviaires, ainsi le besoin de PI devient essentiel. Les entreprises visionnaires devront investir dans la recherche et le développement de nouvelles technologies convenant à un système ferroviaire de plus en plus intégré et complexe. Ces innovations et investissements doivent être protégés par des solutions de PI exhaustives et minutieuses englobant les brevets, les dessins industriels, les marques de commerce et les secrets commerciaux.

Les chemins de fer constituent le fondement du système de transport en Amérique du Nord

Le système ferroviaire est profondément ancré dans l’histoire des Canadiens et des Américains. L’économie dépend des chemins de fer pour le transport de produits et ressources, c’est pourquoi les entreprises ferroviaires canadiennes continuent de rehausser leur investissement dans les réseaux.

Les chemins de fer couvrent plus de 46 000 km et l’industrie du transport ferroviaire du Canada génère environ 10 milliards de dollars par année, selon le gouvernement du Canada. Le transport de marchandises constitue 95 % de l’utilisation des chemins de fer, et les 5 % restants concernent les services aux passagers et les trains de banlieue. Aux États-Unis, on s’attend à ce que la demande pour le transport ferroviaire double au cours des 30 prochaines années en raison de la croissance du volume, et également en vue de minimiser la circulation sur les autoroutes, de réduire les coûts et d’atténuer les incidents sur l’environnement.

S pour satisfaire à la demande mondiale en matière de transport ferroviaire de marchandises et de passagers

La demande pesant sur les réseaux de chemins de fer s’accroît partout au monde.

L’industrie ferroviaire mondiale se chiffre à environ 180 milliards de dollars, dont plus de 30 % se reportant aux échanges internationaux.  La coopération technologique entre les pays pour ce qui est des corridors de fret ferroviaire devrait augmenter exponentiellement puisque l’utilisation des chemins de fer à l’échelle internationale sera une forme de transport priorisée.

En plus du transport de marchandises, on constate une croissance de la demande pour les systèmes de trains de banlieue, pour les déplacements de longue distance et pour les trains à haute vitesse. Des tendances mondiales émergentes, comme la préoccupation quant aux incidences sur l’environnement et la réduction des émissions de carbone, présentent l’occasion de créer des solutions innovantes pour les entreprises ferroviaires.

Expertise technique de Smart & Biggar

Grâce à une démarche multidisciplinaire et à une compréhension sophistiquée du cadre de la concurrence technologique au sein du système ferroviaire, nous nous assurons que nos clients de ce secteur élaborent une stratégie de PI qui soutiendra leurs objectifs d’affaires et la vision de leur entreprise.

Notre vaste expertise et notre formation supérieure en technologie pertinente nous permettent d’offrir un service incomparable pour tous les aspects de la PI, dont les stratégies, l’approvisionnement, les vérifications diligentes, l’acquisition, les questions de licences et le caractère exécutoire.

Expertise juridique de Smart & Biggar

À titre de plus grand cabinet d’avocats spécialisé en droit de PI au Canada, nous avons la possibilité d’axer nos efforts sur la protection stratégique et efficace de la PI.  Depuis plus d’un siècle, Smith & Biggar est un chef de file et le conseiller de confiance de certaines des entreprises les plus innovantes du secteur ferroviaire.

Nous disposons d’états de service de premier ordre et d’une vaste expérience en litiges de PI inégalés, y compris sur le plan des brevets, des dessins industriels, des marques de commerce et des secrets industriels. Le cabinet Smart & Biggar a traité une grande partie des causes de PI parmi les marquantes sur le plan commercial et les plus complexes sur le plan technique, dont bon nombre font maintenant partie à part entière de la jurisprudence canadienne. Notre équipe d’avocats d’affaires a plaidé devant les plus hautes instances d’appel en common law et en droit civil, y compris des plaidoiries devant la Cour suprême du Canada dans pas moins de 50 causes. Nos avocats d’affaires sont des avocats plaideurs hautement compétents qui excellent dans le droit de la PI au Canada et qui comprennent l’importance de solutions d’affaires pratiques.

Expérience sans précédent dans l’industrie ferroviaire

Notre liste de clients à l’échelle mondiale comprend des entreprises en démarrage, des petites et moyennes entreprises et quelques-unes des sociétés innovantes les plus importantes au monde. Notre équipe collabore avec des praticiens du domaine de la PI de partout dans le monde pour assurer la protection des inventions et technologies canadiennes à l’étranger, ainsi que la protection des innovations au Canada.

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