Cabinet d’avocats en propriété intellectuelle au Canada

Christian Bolduc

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Christian Bolduc

Associé
  • Smart & Biggar, S.E.N.C.R.L., s.r.l.
Avocat
  • Agent de marques de commerce
Anglais | Français

Une passion et une connaissance du marché au service de la création de valeur pour le client

Fort d’une expérience de près de 25 ans en marques de commerce conjuguée à un sens aiguisé des affaires, il aide avec passion ses clients à optimiser le retour sur leur investissement et à créer de la valeur à partir de portefeuilles d’actifs de propriété intellectuelle constitués de façon stratégique.

Ses clients, qu’il s’agisse d’entreprises en démarrage ou de sociétés multinationales, font appel à lui pour ses compétences éprouvées en matière de sélection, de protection, de développement, et de promotion de marques de commerce évoluant en phase avec leurs objectifs d’affaires. De concert avec ses collègues de nos équipes des brevets, du droit transactionnel et des litiges, il s’attache à constituer de solides portefeuilles d’actifs de propriété intellectuelle stratégiques à l’épreuve du temps et des rigueurs de la concurrence.

À la fois expert en marques de commerce et conseiller stratégique de haut niveau

L’obtention, les procédures d’opposition et de radiation, la gestion, le conseil stratégique et la protection des marques de commerce sont les principaux volets de la pratique de Christian.

Passé maître dans la gestion de portefeuilles de marques de commerce, Christian aide les clients à choisir les marques présentant une valeur particulière, met en œuvre des stratégies nationales et internationales de recherche, de dépôt et de protection en accord avec les objectifs commerciaux de ses clients et élabore des lignes directrices pour la promotion, la publicité et l’utilisation des marques de commerce tant à l’interne qu’à l’externe. Sa vaste expérience et ses connaissances affûtées expliquent pourquoi les portefeuilles de marques de commerce de ses clients, au Canada comme à l’étranger, voient leur valeur augmenter.

Les clients de Christian se tournent également vers lui pour obtenir des conseils dans le contexte de transactions commerciales mettant en jeu des marques de commerce, y compris pour la négociation et la rédaction d’accords de licence et d’ententes internationales de coexistence, la réalisation d’audits d’actifs de PI et la préparation et la mise en œuvre de vérifications diligentes. De plus, il est fréquemment sollicité pour piloter des dossiers complexes d’opposition de marques de commerce et de pourvoi en appel de décisions du registraire des marques de commerce, ainsi que pour apporter son concours à l’élaboration et à l’exécution de l’approche stratégique d’un litige.

Une excellence en matière de marques de commerce reconnue par ses clients et par ses pairs

Christian est honoré de figurer au classement de nombreux répertoires juridiques de renommée internationale comme The Canadian Legal LEXPERT®DirectoryThe Best Lawyers in Canada, Expert Guides: Guide to the World's Leading Trademark Law Practitioners de l’Euromoney, World Trademark Review 1000 – The Definitive Guide to Trademark Legal ServicesWho's Who Legal: Trademarks et Who's Who Legal: Canada.

  • Nouvelles
  • Allocutions
  • Implication de l'industrie
  • Dans les médias
  • « Marque de détaillant apposée sur des produits de tiers : promotion des services ou emploi avec les produits? », Développements récents en droit de la propriété intellectuelle - Colloque du Barreau du Québec, 16 novembre 2018
  • « Le protocole de Madrid : à quoi s’attendre », webinaire de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada, 15 juin 2015
  • « La Charte de la langue française : L'érosion de l'exception de la marque de commerce reconnue » webinaire de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada, janvier 2013
  • « Le Protocole de Madrid et le Traité de Singapour - Ce que les praticiens canadiens doivent savoir » (animateur), webinaire de l'Institut de la propriété intellectuelle du Canada, mai 2012
  • « Le droit des marques de commerce : Considérations pratiques et approche globale », présentation aux membres de l'Association du Jeune Barreau de Montréal, février 2012
  • « Stratégies gagnantes en droit des marques nord-américain » (co-panéliste), panel organisé par l’Association des praticiens du droit des marques et des modèles (APRAM), Paris, septembre 2009
  • « Emploi des marques de commerce », panel organisé par l'Association des juristes pour l'avancement de la vie artistique (AJAVA), Montréal, juin 2009
  • « Non-traditional trademarks » (animateur), panel organisé par l’International Trademark Association, Montréal, mars 2009
  • « La marque communautaire » (panéliste), panel tenu à l’occasion de la tournée de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada, Montréal, novembre 2008
  • « Protection de la propriété intellectuelle » (co-président), conférence de l’Institut canadien, Montréal, novembre 2008
  • « Clinique du droit canadien et américain » (co-panéliste), panel organisé par l’Association des praticiens du droit des marques et des modèles (APRAM), Paris, juin 2007
  • « Protection de l'objet utilitaire par droit d'auteur : mythe ou réalité », Développements récents en propriété intellectuelle, Service de la formation continue du Barreau du Québec, Montréal, novembre 2007
  • « Le traitement de la propriété intellectuelle sur Internet : Initiation à la gestion des risques et aux bonnes pratiques », conférence E-Discovery INSIGHT, Montréal, novembre 2006

L' appartenance

  • Fellow de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada; présidente de l’International Trademark Issues Committee; ancien président du comité mixte de l’IPIC-McGill — cours offerts par l’Université McGill en 2006, 2007 et 2008; membre du comité de la législation sur les marques de commerce
  • Membre de l’International Trademark Association; membre du Legislation and Regulation Committee et Président du Legislation and Regulation Canada Subcommittee (2020-2021); ancien membre du International Amicus Committee (2016-2019); ancien membre du Limits on Trademark Rights Subcommittee du Emerging Issues Committee
  • Membre de l’Association des praticiens du droit des marques et des modèles (APRAM)
  • Membre de l’European Communities Trademark Association (ECTA); membre du comité du droit; membre du comité des publications
  • Président du comité organisateur du Forum International de la Propriété Intellectuelle-Québec (FORPIQ) tenu en 2009; ancien membre du comité organisateur FORPIQ en 2005 et 2007

Activités d'enseignement

  • «  Une pratique dans le domaine de la propriété intellectuelle », Université Laval, Programme en microbiologie, Quebec, séance de 90 minutes, annuellement depuis 1996
  • « Preparing Trademark Applications and Use and Registrability Opinions », cours IPIC-McGill Understanding Trademarks, Montréal, annuellement depuis 2004
  • « Trademark Filing Strategies » (atelier), cours IPIC-McGill Understanding Trademarks, Montréal, annuellement depuis 2004
  • « Tips and Strategy in Opposition » (atelier), cours IPIC-McGill Understanding Trademarks, Montréal, annuellement depuis 2004
  • « Considérations pratiques en matière de marques de commerce et de droit d’auteur », École de dessin industriel, Montréal, annuellement depuis 2001
  • « Third-Party Products and Trademark Use in Canada Explained » (coauteur : Olivier Jean-Lévesque), INTA Bulletin, Volume 75, No. 6, 1er avril 2020
  • « Développements récents en droit de la propriété intellectuelle » (coauteur : Olivier Jean-Lévesque), Éditions Yvon Blais, Volume 449, novembre 2018
  • « Cumul de protection pour la forme d’un produit ou celle de son contenant : particularités canadiennes et approche privilégiée », Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle, no. 5, Décembre 2017 
  • « Canada keeps up with technology », Bulletin information de l’INTA information de l’INTA, 1er août 2017, vol. 72, no. 13
  • « Ten things Europeans should know about Canadian Trade Mark Law », ECTA Special Gazette for the 20th Anniversary of the CTM Regulation, juin 2014
  • « Design Rights Subcommittee Assists on OHIM’s Search Image Project » (coauteure : Bridget Heffernan Labutta), INTA Bulletin, 15 octobre 2013, vol. 68, no. 19, p. 7
  • « L'emploi d'une marque de service par l'annonce : une approche practique » (coauteurs : Guillaume Lavoie Ste-Marie et Oliver Tourangeau), Les cahiers de propriété intellectuelle, vol. 24, no. 1, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2012
  • « Contributory Trade Mark Infringement by internet search engines for selling trade marks as key words: The Canadian perspective » (coauteurs : Maxime Hébrard et Émilie Dubreuil), ECTA Gazette, juin 2011
  • « La reproduction de l'objet utilitaire vis-à-vis le droit d'auteur : un interdit ? » (coauteur : Tomek Nishijima), Les cahiers de propriété intellectuelle, vol. 20, no. 3, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2008