Cabinet en propriété intellectuelle au Canada

Les tendances observées dans les demandes de brevets relatives aux technologies médicales assistées par l’intelligence artificielle

Rédigé par Christine WongJessica LeeNoam Amitay, Sarah McLaughlin

Les technologies médicales intégrant l’intelligence artificielle (IA) constituent un domaine d’innovation émergent susceptible de révolutionner les soins de santé. Grâce à des techniques telles que l’apprentissage automatique, l’apprentissage profond et le traitement du langage naturel.1 l’IA permet de créer des systèmes informatiques capables de formuler des prévisions et des recommandations ou de prendre des décisions qui ont des répercussions sur des milieux réels ou virtuels en fonction d’un ensemble d’objectifs donnés.2 Par exemple, les systèmes médicaux fondés sur l’IA peuvent recueillir des données médicales, analyser ces données et contribuer au traitement médical, ou fournir des recommandations ou des décisions éclairées à ce sujet.3 Selon la Food and Drug Administration (FDA) des États-Unis, l’IA est notamment appliquée à l’égard de dispositifs médicaux dans les domaines clés suivants : 4

  • l’acquisition et le traitement d’images;
  • le diagnostic, le pronostic et l’évaluation des risques;
  • la détection précoce de maladies;
  • la découverte de nouveaux schémas en matière de physiologie humaine et de progression des maladies;
  • l’élaboration de diagnostics personnalisés;
  • le suivi de la réponse aux traitements thérapeutiques.

Les données relatives aux demandes de brevets déposées dans ces domaines d’application peuvent nous aider à cerner des tendances émergentes.

Table des matières

Stratégie d’analyse

Nous avons ciblé neuf sous-catégories d’intérêt :

    • Acquisition et traitement d’images
      • Acquisition d’images médicales
      • Prétraitement de l’imagerie médicale
      • Reconnaissance de schémas et classification pour les diagnostics par imagerie
    • Diagnostic, pronostic et évaluation des risques
      • Détection précoce de maladies
      • Découverte de nouveaux schémas physiologiques et pathologiques
      • Élaboration de diagnostics et de médicaments personnalisés
    • Suivi de la réponse aux traitements thérapeutiques
    • Gestion des flux de travail cliniques
    • Planification/implants chirurgicaux

Nous avons recherché les demandes de brevets déposées pour chaque sous-catégorie entre 2001 et 2023. Dans les résultats présentés ci-après, le nombre de demandes de brevets est fondé sur les familles de brevets, chaque famille de brevets correspondant à l’ensemble des documents de brevet portant sur la même technologie et qui ont au moins un document de priorité en commun.5

Quelles demandes de brevets ont été déposées au fil des ans?

Le nombre de demandes de brevets déposées pour chaque sous-catégorie d’applications aux technologies médicales assistées par l’IA entre 2001 et 2023 est présenté ci-dessous.

AI-assisted applications for medical tech-1-fr

On constate que les activités relatives aux brevets portent principalement sur le suivi de la réponse aux traitements thérapeutiques, la découverte de nouveaux schémas physiologiques et pathologiques, la gestion des flux de travail cliniques, la reconnaissance de schémas et la classification pour les diagnostics par imagerie, et l’élaboration de diagnostics et de médicaments personnalisés, ce qui suggère que les efforts déployés en recherche et développement sont orientés vers ces domaines.

Que révèlent les données annuelles?

Examinons maintenant le nombre annuel de dépôts de demandes de brevets pour les catégories et sous-catégories énumérées précédemment. Les quatre graphiques suivants démontrent les tendances à l’échelle mondiale en ce qui concerne les demandes de brevets déposées au fil du temps pour les catégories de technologies médicales assistées par l’IA liées aux domaines suivants : l’acquisition et le traitement d’images; le diagnostic, le pronostic et la gestion des risques; le suivi de la réponse aux traitements thérapeutiques; et la gestion des flux de travail.

En observant les demandes de brevets sur une base annuelle, les données présentées confirment la forte augmentation attendue des activités liées aux brevets au cours des dernières années dans toutes les catégories recherchées. Elles démontrent également que, parmi les quatre catégories, les sous-catégories suivantes affichaient le taux de croissance le plus rapide : la reconnaissance de schémas et la classification pour les diagnostics par imagerie, la découverte de nouveaux schémas physiologiques et pathologiques, le suivi de la réponse aux traitements thérapeutiques et la gestion des flux de travail cliniques.

AI-assisted applications for medical tech-2-fr

Ci-dessus : Évolution dans le temps des tendances mondiales observées dans les demandes de brevets déposées pour les catégories de technologies médicales assistées par l’IA qui se rapportent à l’acquisition et au traitement d’images.

AI-assisted applications for medical tech-3-fr

Ci-dessus : Évolution dans le temps des tendances mondiales observées dans les demandes de brevets déposées pour les catégories de technologies médicales assistées par l’IA qui se rapportent aux diagnostics, aux pronostics et à la gestion des risques.

AI-assisted applications for medical tech-4-fr

Ci-dessus : Évolution dans le temps des tendances mondiales observées dans les demandes de brevets déposées pour les catégories de technologies médicales assistées par l’IA qui se rapportent au suivi de la réponse aux traitements thérapeutiques.

AI-assisted applications for medical tech-5-fr

Ci-dessus : Évolution dans le temps des tendances mondiales observées dans les demandes de brevets déposées pour les catégories de technologies médicales assistées par l’IA qui se rapportent à la gestion des flux de travail et à la planification/implants chirurgicaux.

Où se déroulent les activités en recherche et développement?

En examinant l’emplacement des inventeurs, nous pouvons voir où se déroulent les activités de recherche et développement (R-D). Nous avons constaté que les États-Unis (50,3 %) et la Chine (26,2 %) sont les deux pays où l’on retrouve le plus grand nombre d’inventeurs. L’Australie et le Canada figurent tous deux parmi les dix pays où se trouvent le plus grand nombre d’inventeurs, le Canada occupant la septième place et l’Australie, la neuvième, dans les cinq sous-catégories qui ont enregistré le plus d’activités relatives aux brevets de 2001 à 2023.

AI-assisted applications for medical tech-6-fr

Quels sont les marchés cibles?

Les lieux de dépôt de demande de brevets nous donnent une idée des marchés visés ou de l’emplacement des partenariats commerciaux. Les États-Unis (30,6 %) et la Chine (29,4 %) arrivent également en tête de ce classement. Par ailleurs, le Canada est le septième territoire de destination le plus fréquemment visé avec 3,2 % des demandes de brevets déposées. L’Australie est pour sa part en huitième position, avec 3,1 % des demandes de brevets déposées.

AI-assisted applications for medical tech-7-fr

Points à retenir

Au terme de notre analyse, nous avons constaté que le suivi de la réponse aux traitements thérapeutiques, la découverte de nouveaux schémas physiologiques et pathologiques, la gestion des flux de travail cliniques, la reconnaissance de schémas et la classification pour les diagnostics par imagerie, et l’élaboration de diagnostics et de médicaments personnalisés figurent parmi les principales sous-catégories de demandes de brevets dans le domaine des technologies médicales assistées par l’IA entre 2001 et 2023. 

Nous avons également pu observer que dans les dernières années, la reconnaissance de schémas et la classification pour les diagnostics par imagerie, la découverte de nouveaux schémas physiologiques et pathologiques, le suivi de la réponse aux traitements thérapeutiques et la gestion des flux de travail cliniques sont les domaines qui affichaient la croissance la plus rapide, ce qui suggère que les efforts déployés en R-D sont orientés vers ces domaines.

Nous avons constaté que le nombre de demandes de brevets déposées dans les domaines de la détection précoce de maladies et du suivi des chirurgies/des implantations a augmenté plus tard que dans les autres catégories, ce qui suggère qu’il pourrait s’agir de domaines de croissance émergents. 

Bien que, comme on s’y attendait, les États-Unis et la Chine sont systématiquement les chefs de file, tant en ce qui concerne l’emplacement des inventeurs que l’office des brevets cible, le Canada et l’Australie figurent fréquemment dans les 10 premières positions.

Les données sur les brevets constituent un moyen puissant pour les dirigeants d’explorer ce qui pourrait façonner notre avenir. Compte tenu des récents changements sur le plan géopolitique, de la modification de politiques sur les principaux marchés primaires ainsi que de l’évolution des relations commerciales, les demandes de brevets déposées nous permettent de comprendre l’incidence de ces facteurs sur l’innovation, tout en donnant des indices prometteurs sur les technologies émergentes qui pourraient contribuer à façonner nos vies.

Le présent article se veut une mise à jour ponctuelle en matière de droit des technologies et de la propriété intellectuelle en vigueur au Canada. Son contenu est uniquement informatif et ne constitue pas un avis juridique ou professionnel. Si vous souhaitez obtenir un tel avis, nous vous invitons à contacter notre cabinet directement.

References

1. Alowais et.al., Revolutionizing healthcare: the role of artificial intelligence in clinical practice (2023) BMC Medical Education, vol. 23, no 689.

2. Food and Drug Administration (FDA) des États-Unis, Artificial Intelligence and Machine Learning in Software as a Medical Device

3. Bitkina et.al., Application of artificial intelligence in medical technologies: a systematic review of main trends (2023) Digital Health, vol. 9, p. 1 à 15.

4. Artificial Intelligence Program: Research on AI/ML-Based Medical Devices | FDA.

5. Famille de brevets élargie INPADOC.

SB GH collaboration logo - fr