Cabinet en propriété intellectuelle au Canada

Mark Sajewycz

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Mark Sajewycz

Directeur
  • Smart & Biggar S.E.C.
Langue(s): Anglais

Conseils pratiques en matière de propriété intellectuelle pour la protection des technologies complexes

Mark possède plus de vingt ans d'expérience dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle. Avant de devenir avocat, il a travaillé comme ingénieur en nucléaire. Son activité est axée sur l'obtention, la protection, la commercialisation et l'exploitation des brevets et des dessins industriels.

Il apporte à ses clients des conseils stratégiques sur tous les aspects du droit des brevets et de la protection de leurs innovations. Il possède une grande expérience dans la gestion de portefeuilles de brevets à l'échelle mondiale et est souvent sollicité pour émettre des avis sur la liberté d'exploitation et la validité de technologies complexes. Il participe également à la rédaction et à la négociation d'accords de licence de brevet, de recherche conjointe et d'autres liés à la technologie.

Protéger l'innovation dans le domaine des technologies chimiques complexes et favoriser la croissance du portefeuille à l'échelle mondiale

La pratique de Mark est axée sur l'accompagnement des entreprises canadiennes dans la protection de diverses technologies chimiques, électrochimiques et mécaniques, notamment les composés et compositions chimiques organiques et inorganiques, les procédés de séparation chimique (par exemple : membranes, adsorption gazeuse, distillation fractionnée, lixiviation, procédés à commande électrique), les systèmes de réacteurs (par exemple : combustion, plasma, micro-ondes), avec un accent particulier sur les technologies énergétiques (par exemple : pétrole et gaz, nucléaire), les technologies de traitement des minerais (hydrométallurgie, carbonylation, dépôt en phase vapeur) et les technologies propres (par exemple, décarbonisation, électrification à l’hydrogène, purification de l’eau, piles à combustible, batteries, énergie solaire).Son travail en matière de protection de la propriété intellectuelle des technologies pétrolières et gazières couvre les techniques d'extraction des sables bitumineux (procédé SAGD et exploitation minière), les procédés de valorisation et les solutions de traitement des résidus miniers. Il possède également une grande expérience des technologies de complétion de puits, telles que les systèmes de levage artificiel (y compris les technologies associées de séparation du gaz et des solides), les manchons coulissants, les pointes, les obturateurs de fracturation, les ensembles de fond de puits, les ancrages de tubage, ainsi que les outils et méthodes de cimentation.

L'article de Mark intitulé : « Patent Claim Interpretation as It Should Be: Promoting the Objects of the Patent Act » est cité par la Cour suprême du Canada dans le jugement Free World Trust.

Mark a été distingué pour son travail par la revue World IP Review Leaders.

  • Nouvelles
  • Implication de l'industrie
  • Dans les médias

L'appartenance

  • Association canadienne de l'hydrogène et des piles à combustible (ancien directeur)
  • American Intellectual Property Law Association — AIPLA
  • Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle — AIPPI
  • Office de la propriété intellectuelle du Canada — OPIC
  • Professional Engineers Ontario — PEO
  • Institut de chimie du Canada — CIC
  • Intellectual Property Owners Association — IPO

Publications :

  • « Aspects liés à la propriété intellectuelle dans les pays de l'ALENA », séminaire d'experts sur les technologies propres organisé par le North American Business Accelerator, en décembre 2016 à Calgary, en Alberta.
  • A Look at the Oil Industry, Canadian Mining Journal - avril 2016
  • Patent Wars in the Oil Patch, Canadian Lawyer Magazine - mars 2016
  • « Préserver et exploiter votre propriété intellectuelle », séminaire destiné aux clients du secteur de l’énergie - janvier 2016 à Calgary, en Alberta.
  • « Éviter les pièges de la propriété intellectuelle dans le secteur pétrolier et gazier », webinaire de l’EUCI - mars 2015.
  • Keeping a Lid on Trade Secrets, Petroleum Economist - 7 février 2015, en collaboration avec Jonathan Ball, Barclay Nicholson et Jayme Partridge
  • Oil and Gas Sectors Playing it Close to the Vest, The Lawyers Weekly - 23 janvier 2015
  • Intellectual Property Protection Essential for New Technologies, Globe & Mail - 28 mai 2014
  • « Propriété intellectuelle et structures de collaboration » - novembre 2013 à Calgary, en Alberta.
  • « Stratégies de saisie et de protection de la propriété intellectuelle pour l'exploitation des technologies GTL », conférence « Gas to Liquids » - octobre 2013 à Londres, Angleterre (Royaume-Uni)
  • Importance of IP Heats Up in the Oil Patch, Canadian Lawyer - juillet 2013
  • « Stratégies de saisie et de protection de la propriété intellectuelle pour les entreprises du secteur des technologies pétrolières et gazières », atelier organisé par Petroleum Technology Alliance of Canada (PTAC) en juin 2013 à Calgary, en Alberta.
  • Innovation is Key, but so is Protecting It, The Lawyers Weekly - 28 juin 2013
  • Intellectual Property Protection of Oil & Gas Technologies, Canadian Energy Technology & Innovation Journal, Vol. 1, No. 2 - avril 2013
  • Avoiding Intellectual Property Pitfalls in the Oil and Gas Industry, Canadian Energy Technology & Innovation Journal, Vol. 1, No. 1 - août 2012
  • Protecting Innovation in the Oil and Gas Industry, Canadian Energy Technology & Innovation Journal, Vol. 1, No. 1 - août 2012
  • « Protection de la propriété intellectuelle des technologies pétrolières et gazières », séminaire destiné aux clients sur les enjeux technologiques et de propriété intellectuelle pour les entreprises du secteur de l'énergie, organisé en novembre 2012 à Calgary, en Alberta.
  • « Protection de la propriété intellectuelle des technologies liées aux sables bitumineux canadiens », conférence sur les technologies des sables bitumineux et du pétrole lourd - juillet 2012, à Calgary, en Alberta.
  • « Protection de la propriété intellectuelle des technologies de procédés miniers et métallurgiques », petit-déjeuner-conférence du CNRC-PARI, en juin 2012 à Sudbury, en Ontario.
  • Putting a Value on IP, Lexpert - mai 2012
  • « L'importance du cadre de la propriété intellectuelle pour les technologies vertes », sommet sur la chimie durable - septembre 2011 à Kingston, en Ontario.
  • Acquiring Patent Portfolios of Failed or Failing Technology Companies, septembre 2011
  • Protecting Innovation in the Chemical and Metallurgical Process Industries, - juillet 2011
  • Canada Picks Up Pace in Patents, Globe & Mail - 18 janvier 2011
  • Countries Offer New Ways to Speed Up Patents, The Law Times - 20 septembre 2010
  • Patenting of Green Technologies: Trends, Issues and Strategies - janvier 2010
  • Race for Patents Heats Up, National Post 18 novembre 2009
  • Patenting of Green Technologies: Trends, Issues and Strategies, 8e Congrès mondial du génie chimique, en août 2009 à Montréal, au Québec
  • Patent Claim Construction As it Should Be: Promoting the Objects of the Patent Act, cité par la Cour suprême du Canada dans le jugement Free World c. Electro Santé Inc.