Protection mondiale des marques, protection des droits de marque de commerce et conventions en matière de propriété intellectuelle
La pratique d'Elliott couvre l'ensemble du domaine de la propriété intellectuelle, avec un accent particulier sur la protection et la mise en application des droits des marques au Canada et à l'échelle mondiale. Il intervient activement dans les procédures de poursuites de demandes de brevet, d'opposition, de radiation et de litiges en matière de marques au Canada et dans divers pays. Elliott possède une solide expérience dans la rédaction et la négociation de contrats de licence, de coentreprises et d'autres accords liés à l'exploitation et au transfert de marques et de technologies.
De la vérification préalable des transactions à la protection des droits
Ses principaux domaines d'activité comprennent la gestion et la mise en œuvre d'audits de diligence requise en matière de propriété intellectuelle. En fonction de l'ampleur de la transaction, Elliott planifie et met en œuvre une enquête d'une portée adaptée, allant de simples vérifications de statut et de propriété à des analyses plus complexes, notamment en matière de liberté d'exploitation, ainsi qu'à des évaluations de la validité et de l'applicabilité des actifs liés aux brevets et aux marques de commerce.
Outre les recours traditionnels engagés devant la Cour fédérale du Canada à l'encontre des contrevenants, Elliott a recours à d'autres voies et stratégies pour obtenir le retrait rapide et efficace des produits et services qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle.
Elliott adopte une approche centrée sur le client, fondée sur une compréhension approfondie de la manière dont les marques de commerce et les brevets peuvent être mis à profit pour favoriser la réussite commerciale. Il travaille en étroite collaboration avec ses clients afin de s'assurer que leurs décisions en matière de propriété intellectuelle sont mûrement réfléchies, stratégiques et en phase avec l'évolution de leurs objectifs commerciaux, tout en les aidant à s'y retrouver dans les subtilités de la protection, de la mise en œuvre et de l'octroi de licences. Fort de son expérience dans l'accompagnement d'organisations allant des jeunes entreprises en phase de démarrage aux multinationales, Elliott s'engage à cerner les objectifs et les défis propres à chaque client et à montrer comment les marques et la technologie peuvent être mises à profit pour faire avancer ces priorités. Il s'attache également à former et à autonomiser ses clients en renforçant leurs capacités internes en matière de propriété intellectuelle, en les aidant à mettre en place des structures, des ressources et des formations concrètes afin qu'ils puissent gérer en toute confiance les questions de propriété intellectuelle, en collaboration avec leurs conseillers juridiques.
Il a été désigné comme l'un des meilleurs avocats dans le domaine des sciences de la santé dans l'édition spéciale de Lexpert : Health Sciences en 2025. Il figure également régulièrement dans le classement World Trademark Review 1000, dans le répertoire The Canadian Legal LEXPERT® et dans le classement World IP Review Leaders.
Qualifications
- Nouvelles
- Allocutions
- Implication de l'industrie
- Dans les médias
- « Enjeux cruciaux et considérations stratégiques pour les PME canadiennes », (co-conférencière : Meika Ellis), Webinaire Smart & Biggar - 21 mars 2024
L'appartenance
- Membre de l'Association internationale des marques (INTA) ; Comité des pratiques des offices des marques (2026-2027)
- Membre de l'Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
- Membre de l'Association du Barreau canadien (ABC)
- Membre de la Licensing Executives Society (LES)
Activités d'enseignement
- Professeur associé de droit à l'Université de Western Ontario (deux fois par an, de 2010 à 2018)
- Ancien maître de conférences et directeur du programme « Understanding Patents » de l'IPIC à l'Université McGill (2011-2016)
- Membre, Association international des marques (INTA) : Groupe de pratique de l’Office des marques de commerce (GPOMC) (2025-2027)
