Cabinet d’avocats en propriété intellectuelle au Canada

Jean-Sébastien Dupont

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Jean-Sébastien Dupont

Associé
  • Smart & Biggar, S.E.N.C.R.L., s.r.l.
Avocat
  • Agent de brevets et de marques de commerce
Anglais | Français

Une approche du litige en propriété intellectuelle sous l’angle des affaires

Spécialiste des litiges en propriété intellectuelle et plaideur chevronné, Jean-Sébastien s’attarde à trouver des solutions juridiques et à obtenir des résultats en cohérence avec les plans d’affaires à court et à long terme de ses clients. Ces derniers savent qu’ils peuvent compter sur lui pour leur présenter les différentes avenues envisageables et les orienter de façon sûre vers la meilleure façon de procéder. Gagner leur confiance est une priorité pour Jean-Sébastien, car c’est à cette seule condition qu’il peut agir en leur nom de façon opportune, stratégique et efficace.

Refusant tout compromis en matière de qualité, il prépare ses dossiers et défend avec diligence les intérêts de ses clients devant les tribunaux et sait anticiper les questions et les difficultés que pourrait soulever la partie adverse. De la préparation et du dépôt de nouvelles procédures à la gestion de dossiers complexes jusqu’au procès, Jean-Sébastien intervient à toutes les étapes des litiges en matière de marques de commerce, de brevets et de droit d’auteur.

Une vaste expertise en première instance et en appel au service d’une clientèle diversifiée

Dans le cadre de sa pratique, il est notamment appelé à retenir les services de témoins experts techniques ou financiers et à collaborer avec eux, à rédiger et plaider diverses requêtes, ou encore à préparer et présenter preuve et arguments et faire entendre des témoins lors de procès devant la Cour fédérale du Canada ou la Cour supérieure du Québec. Jean-Sébastien a également une solide expérience de la conduite des appels devant la Cour d’appel fédérale.

Sa clientèle est constituée de petites et grandes entreprises canadiennes et étrangères actives dans différents domaines comme les prothèses dentaires (Nobel Biocare), le tabac (Imperial Tobacco Canada), l’équipement et les vêtements de hockey (Bauer Hockey), le transport (Camso, CN) et l’acier (Lainco).

Jean-Sébastien a acquis un solide bagage technique en suivant un programme d’études en informatique de niveau collégial de trois ans dont il est sorti premier de sa classe. Il a ensuite occupé un poste d’analyste en assurance qualité au sein d’une firme de génie logiciel avant d’entreprendre des études en droit. En 2008, Jean-Sébastien s’est familiarisé avec le droit chinois en suivant plusieurs cours à la China University of Political Science and Law de Pékin.

Tout au long de son baccalauréat en droit à l’Université de Montréal, plusieurs prix et distinctions lui ont été décernés. Durant la dernière année de ce programme, il a été étudiant recherchiste auprès d’un juge de la Cour d’appel du Québec.

L’Université de Cambridge a octroyé la mention « excellente » au mémoire de maîtrise en droit de Jean-Sébastien, qui portait sur la notion d’emploi des marques de commerce dans les nouvelles techniques de marketing, notamment sous la forme de texte caché dans les métabalises et la publicité par mots-clés ou en lien avec des messages subliminaux.

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  • Dans les médias
  • « Contrefaçon de marques de commerce et recouvrement de dommages-intérêts ou de profits : à qui le choix? », Regroupement des Praticiens du droit des Marques de commerce (RPM), Montréal, 25 mars 2015
  • « Internet : les marques de commerce sans frontières », Développements récents de propriété intellectuelle, Barreau du Québec, Montréal, 14 novembre 2014

L' appartenance

  • Membre associée de l'Institut de la propriété intellectuelle du Canada
  • Membre de l’Association du Barreau canadien
  • Membre de l’Association du Jeune Barreau de Montréal

Activités d'enseignement

  • Professeur invité à l’Université de Montréal pour le cours supérieur de responsabilité civile (DRT-6567), plus particulièrement en matière de tromperie commerciale, novembre 2014; octobre 2015 et novembre 2016
  • « Uncharted territories of trade mark use », I.P.Q. 2013, 2, 139-165